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Divers

Projet Lac Alaotra

Rénovation foncière à Madagascar

mardi 18 juin 2013

C’est à Antananarivo le 03 et le 04 juin 2013 que l’on a clôturé le projet « Bassin versant Lac Alaotra » œuvrant à l’amélioration du service foncier à Madagascar, notamment autour de l’Alaotra.

L’association française pour le développement (AFD) a financé le programme de 14,5 millions d’euros en 2003 ; il s’est centré sur quatre secteurs : foncier, formation des paysans, protection des ressources naturelles et l’aménagement des plaines pour l’agriculture. Malgré quelques défaillances, le projet a apporté de multiples améliorations dans le domaine foncier.

Rappelons que le premier bureau d’information foncière de Madagascar a été fondé en 2005 dans le district d’Amparafaravola. En tout, il y a actuellement trente six communes concernées dans ce secteur avec les districts d’Ambatondrazaka et d’Andilamena. Les responsables essayent de régulariser tous les papiers à partir d’une base de données numérique en délivrant à chaque propriétaire de terrain un titre foncier. Pour le suivi du programme, ils ont mis en place le consultant foncier de l’Alaotra qui soutiendra l’administration dans chaque bureau et contrôlera les fonctions des maires.

D’un côté, c’est l’OTIV qui est la seule institution de microfinance qui reconnaît le système cadastral ; cela constitue un des problèmes. D’autre part, il y a le manque de budget qui a causé la suspension des activités de cinq bureaux. Par ailleurs, l’on remarque que de nombreux terrains sont occupés illégalement, ce qui provoque souvent des conflits : il y a les propriétaires légaux qui souvent délaissent leur héritage et ensuite ceux qui ont exploité le terrain durant des années et qui considèrent que le domaine leur appartient après l’abandon du possédant.

Le domaine foncier présente encore plusieurs instructions méconnues par les populations alors que leurs vies en dépendent.

Randria M. (Stagiaire)

14 commentaires

Vos commentaires

  • 18 juin 2013 à 09:23 | RAMAHEFARISOA Basile (#6111)

    ==Il faut que les terres appartiennent aux Malgaches==
    Faire un nettoyage total du "PASSE".
    LA TERRE AUX MALGACHES =POUR LES MALGACHES.
    Basile RAMAHEFARISOA-1943
    b.ramahefarisoa@gmail.com

    • 18 juin 2013 à 09:51 | androy (#1704) répond à RAMAHEFARISOA Basile

      - Quand je dis que vous êtes le P.UTAIN de la REPOBOLIKA (espérant un strapotin) je constate tous les jours que j’ai raison.Vous sautez sur tous les sujets avec vos idées hors d’âge. Vous oubliez que Madagasikara fait partie de la communauté internationale , à ce titre vous ne pouvez pas faire n’importe quoi, notre pays est tenu de respecter la LOI....
      - A vous écoutez vous devriez rembourser à la France toutes les aides que ce pays vous a accordées depuis 40 ans .INGRAT de naissance !!!

    • 18 juin 2013 à 13:29 | rabri (#2507) répond à RAMAHEFARISOA Basile

      Basile, oh que vous avez entièrement raison : les terres doivent plus que jamais appartenir aux Malgaches. Des grands agronomes HUMANISTES ( = qui n’ont jamais accepté de passer un contrat quelconque avec les multinationales d’engrais ou de pesticides) tels que Rabhi, Dumont, Herody ont toujours affirmé que le potentiel agricole de Madagascar suffit à nourrir la moitié de la population africaine.

      Et ce potentiel sera entièrement mis à profit en accentuant particulièrement l’effort sur la FORMATION et rien que la FORMATION (*) des agriculteurs. Une fois bien formés, seuls ces agriculteurs seront aptes à choisir le MODE DE PRODUCTION qui leur convient.
      Ce n’est pas en vendant des terres de plusieurs centaines de milliers d’ha ( type Daewoo, Varun) à des étrangers qu’on espère faire de la révolution verte à Madagascar (tout le monde sait à qui je fais allusion)

      (*) Il est important de souligner ici l’effort important fait par le groupement SRI à ce niveau
      http://www.lexpressmada.com/riziculture-madagascar/43674-hausse-du-nombre-de-pratiquants-du-sri.html
      Selon les statistiques émanant du groupement SRI, le nombre de pratiquants est passé de 65 000 en 2009 à 218 455 pour le premier semestre 2011. Quant aux surfaces cultivées, elle est estimée à 130 000 hectares en 2011 contre 10 000 hectares en 2009. La production moyenne s’établit entre 5 et 6 tonnes par hectare

      Commentaire personnel : Au vu de ces chiffres, qui dit qu’il n’y rien de positif après la crise de 2009 ???

    • 18 juin 2013 à 13:48 | zorey974 (#7033) répond à rabri

      C’est sans doute pour ça que les gasy ont de plus en plus de mal à se nourrir et que le prix du riz est toujours plus élevé !!!
      Tout à fait d’accord pour empêcher les multinationales de prendre possession des terres et de polluer l’intégralité du pays à grand coup de pesticides et transformer les paysans en de vulgaires esclaves du capitalisme mais vous n’avez pas encore le modèle qui permette une amélioration durable de la production agricole, le vahoaka le saurait !

    • 19 juin 2013 à 07:31 | Albatros (#234) répond à rabri

      Eh Oui Rabri !!
      c’est aussi la preuve qu’une "aide étrangère" bien contrôlée peut être positive.
      Et plus efficace que l’achats de 4x4 pour les membres du "gouvernement provisoire qui dure".

    • 19 juin 2013 à 10:36 | RAMAHEFARISOA Basile (#6111) répond à rabri

      rabri,
      Il y a une certaine mentalité à discuter/améliorer à Madagascar :
      - "VOULOIR TRAVAILLER ENSEMBLE".
      - Inter-communication,entre Malgache-tout en respectant les us et coutumes de chaque ethnie.
      Basile RAMAHEFARISOA-1943
      b.ramahefarisoa@gmai.com

  • 18 juin 2013 à 21:40 | tsapiky (#7047)

    Il est indéniable que l’amélioration du service foncier à Madagascar passe de nos jours par l’intégration de l’information de la population, la formation des utilisateurs du sol, la protection des ressources naturelles, l’aménagement de l’environnement sensu lato (naturel et construit) et la révision de la législation foncière. Sur le plan foncier, le cas de la région du Lac Alaotra ne peut être isolé de celui des autres Aires de Mise en Valeur Rurales (AMVR) chères à la colonisation et priorisées par la 1ère république Malagasy : les plaines de Samangoky, Marovoay, Sosumav, la cuvette d’Andapa, pour ne citer que les plus connues, abritent aujourd’hui les descendants d’un métayage autochtone séculaire, sur des terrains attribués d’office aux colons à l’époque et encore dénommés « Réserves Indigènes » (sic) sur les registres fonciers en vigueur depuis 1896. Amparafaravola, avec son statut de ville, illustre cette dualité ville-campagne où la base de données numérique foncière se doit d’être unique pour les deux niveaux de gestion foncière (déconcentré et décentralisé). Il y va de la sécurisation des populations en milieu urbain et rural, des possibilités d’aménagements agricoles et périurbains et de l’équilibre intercommunal. Un code des Collectivités Territoriales Décentralisées incluant un code d’urbanisme apparaît incontournable si on veut que la réforme foncière, telle qu’elle a été mise en oeuvre jusqu’ici, puisse s’intégrer dans le développement régional.

    • 19 juin 2013 à 10:49 | RAMAHEFARISOA Basile (#6111) répond à tsapiky

      Instaurer le ==bail emphytéotique==.
      le bail emphytétique est un contrat de longue durée ;cette durée ne peut être inférieure à dix-huit ans et peut atteindre quatre-vingt dix neufs ans.
      En cours de bail,le preneur bénéficie d’un droit de jouissance sur les lieux :
      - il peut entreprendre n’importe quels travaux,sauf évidemment ceux qui diminueront la valeur du fonds.
      Mais à l’expiration du bail,les améliorations et les constructions deviennent la propriété du bailleur qui peut les conserver sans aucune indemnité.
      ==Le preneur a un droit de disposition sur le bail :
      - il peut faire l’objet de saisie mobilière,d’hypothèque.

      Le bailleur,c’est Malgache.Point barre.
      Le preneur,peu importe son origine,doit respecter la bail emphytéotique.

      ==UNE PROTECTION DE PATRIMOINES MALGACHES==
      Basile RAMAHEFARISOA-1943
      b.ramahefarisoa@gmail.com

  • 19 juin 2013 à 04:43 | NY OMALY NO MIVERINA (#1059)

    C’est vraiment désolant que M Basile Ramahefarisoa intervient dans un sujet qui le dépasse ...

    Le foncier, le Cadastre ont toujours été très compliqués dans l’histoire de l’humanité. Et même actuellement.
    J’ai bossé au Cadastre et dans la fiscalité des années et des années, et je sais de quoi je parle. Je côtoye encore des experts de l’AFD, du SAFER ... pour discuter des problèmes fonciers à M/car et autres questions inhérentes. Les apports des autres spécialistes sont inestimables (agronomes, exploitants, historiens, économistes, ...).

    J’invite tout simplement toute personne intéressée (dont M Basile Ramahefarisoa) à lire ce qu’est le foncier, la gestion de l’eau et des terres du NIL (Egypte) et du Betsimitatatra sous Andrianampoinimerina pour comprendre avant d’intervenir et d’induire tout lecteur en erreur.

    Le foncier est une des clés pour sortir M/car de la pauvreté. Nous n’avons pas une politique foncière adaptée aux besoins de l’acteur qu’est tout Malagasy. La colonisation a "envahi et bousculé" notre conception ancestrale sur le foncier. Un fait.
    Le Colonel Ratsimandrava a essayé de tout remettre en place en écoutant, en visitant tout le territoire, ... Mais ...

    Didier Ratsiraka et Zafy n’ont pratiquement rien fait sur ce plan.

    Ravalomanana a été "destitué" essentiellement à cause de son incompréhension de cette politique foncière. Et personne n’a cherché à le remettre en place ... "Mpivarotra tanindrazana" !
    Etc ...

    Rajoelina, fait tout dans la discrétion : Quito à Fort Dauphin, Ambatovy, ... Des exploitations minières qui n’ont pratiquement aucune retombée économique, sociale sur la population locale ... Des "exploitations ghettos" dont les revenus vont on ne sait pas où ... (D’où le gel des avoirs des politiciens malagasy à l’étranger, leur privation d’entrée en Europe, ... La Communauté internationale sait quelque chose et tape là où çà fait très très mal !!! Mais d’où viennent leurs avoirs à l’étranger vu que 1 € vaut 14 000 FMG !!!...).

    Ce que nos candidats ne doivent pas oublier : plus de 80 % des Malagasy sont ruraux.
    Le vrai enjeu politique se situe dans le rural et non dans les grandes villes comme Tanà, Taomasina, ... où foisonnent les 4x4, les faux "beaux linges", les arrivistes ...

    Allons voir le service des Domaines (Cadastre, Topo, ...) à Tanà ou ailleurs,... La catastrophe... Vrai capharnaüm, vraie gabegie où toute transaction se passe au détriment de l’Etat et des contribuables ...

    Allons aussi consulter les hypothèques ... Un nom, une parcelle, un domaine agricole, un champ minier, ... Là, c’est HALLUCINANT ! A se demander que le Fisc, le Bianco, le Samifin n’ont rien vu ...

    Suivez mon regard ... Ce n’est pas 1 ou 10 mais au moins une centaine ...
    Et c’est normal que leurs épouses et enfants font des courses, non pas à M/car, mais carrément en France et ailleurs ... Y a des Ralph Lauren, Hugo Boss, ... à M/car mais ce sont des fabrications en début ou en fin de chaîne des usines ... avec un p’tit défaut : col assez mou, poignet pas ferme, couleur pas assez franche, ... La "griffe" y est sauf ...
    On va carrément à Paris : Rue de Rivoli, Place de La Madeleine, ... pour un polo à 200 €, une cravate "Alain Figaret" à 100 € et un gilet Eden Park à 250 € pour Papa, une écharpe Blue Berry à 150 €, etc...
    Ce n’est qu’une p’tite course ...

    L’AFD vient à M/car pour rentabiliser la production et relever le niveau de vie des paysans ... Mais ... en amont, il y a toujours ce problème foncier qui ne relève que de notre administration et de notre législation foncière.

    Vous n’y croyez pas ?
    Posez la question à tous les ONG agricoles et alimentaires (européennes, américaines, canadiennes, ...) installés à M/car. Ils ne peuvent aider qu’en aval, c’est-à-dire qu’à partir de ce qui existe. Jamais sur les causes de la pauvreté pour éviter de s’immiscer dans la politique interieure du pouvoir.

    Avec la conception de "non assistance" des Occidentaux, la HAT se satisfait des ONG, peut se passer des aides de la Communauté internationale et remet aussi en question des aides reçus sous Ratsiraka, Ravalomanana qui s’élèvent à des milliards ...

    Vraiment dommage que la Cour des Comptes à M/car ne "pondent" pas des rapports à titre d’information et pour les responsables, et pour le Vahoaka.

    La Cour des comptes, le Fisc, le Bianco, le Samifin, ... n’ont rien dit.
    C’est-à-dire, il n’y a aucune anomalie dans la gouvernance, la gestion des deniers publics, l’organisation et les décisions des administrations, ...
    TOUT EST PARFAIT !

    Voilà !

    Misaotra tompoko !

    • 19 juin 2013 à 10:54 | RAMAHEFARISOA Basile (#6111) répond à NY OMALY NO MIVERINA

      J’ai reçu un peu tard votre invitation mais je suis pour :
      - le bail emphythéotique,
      Dès le départ tout est clair pour le bailleur /Etat ou privé et le Preneur national ou étranger.
      Basile RAMAHEFARISOA-1943
      b.ramahefarisoa@gmail.com

    • 19 juin 2013 à 11:00 | RAMAHEFARISOA Basile (#6111) répond à NY OMALY NO MIVERINA

      - "Je frileux à tout ce qu’est :
      - "ONG".
      L’Etat-souverain,avec ses instituions légales et légitimes,doit et devrait être le seul maître de la destinée de son PEUPLE.
      L’Etat doit tout contrôler et harmoniser la politque sociale,éducative et économique.
      Basile RAMAHEFARISOA-1943
      b.ramahefarisoa@gmail.com

    • 19 juin 2013 à 17:24 | RAMAHEFARISOA Basile (#6111) répond à NY OMALY NO MIVERINA

      Depuis quelques années,les Malgaches font leurs courses à Paris.Maintenant qu’Air Mad est sous location,il y a de moins en moins.
      En fonction des billets G/P.
      Il n’y a pas de contrôle de sorties de devises..
      Ah !
      J’ai failli oublier votre première phrase :
      - "C’est désolant que Basile RAMAHEFARISOA intervient dans un sujet qui le dépasse".
      Je ne vais créer de polémiques avec VOUS mais je suis partisan de ce qu’on appelle ==bail emphytéotique== pour la protction des patrmoines et des biens Malgaches.
      C’est pratiquer en Thaillande,par exemple.
      Les investisseurs peuvent venir mais ils prévenus d’avance,==bail emphytéotique==
      C’est clair et net !
      Basile RAMAHEFARISOA-1943*
      b.ramahefarisoa@gmail.com

      - 

  • 19 juin 2013 à 07:49 | Albatros (#234)

    Merci à vous TSAPIKY et "NY OMALY NO MIVERINA" (je ne vous oublie pas RABRI !!!), pour ces posts qui changent de ceux qui volent au ras des pâquerettes.
    On dit qu’un Peuple a les dirigeants qu’il mérite, je pense que le Peuple Malgache mérite mien que ceux qu’il a depuis 53 ans.

  • 20 juin 2013 à 05:02 | NY OMALY NO MIVERINA (#1059)

    M Basile Ramahefarisoa n’a pas compris.

    Suis vraiment désolé !

    Je veux bien son bail emphytéotique mais au niveau de l’Etat celà ne relève pas seulement du droit privé ...

    Ravalomanana a ramassé les patates à cause de ses transactions avec Daewoo (pas les voitures), ... mais des Km² de surfaces agricoles.

    La France ne voulant pas lâcher les îles éparses de M/car comme Europa et Juan de Nova, départementalise Mayotte pour ses eaux territoriales (et ses ressources) et contrôler la route du pétrole, ... protège aussi ses compagnies pétrolières au large de M/car dans le Canal de Mozambique,et n’a jamais levé le p’tit doigt pour défendre Ravalomanana ...

    La France, grande puissance, pour sa sécurité alimentaire dans les siècles à venir, ne veut pas lâcher M/car, coûte que coûte ... C’est son "jardin potager" pour le moment ... Et il n’y a pas de bail emphytéotique qui tient M Basile Ramahefarisoa. Celà relève des relations internationales ...

    Poser la question à Didier Ratsiraka ou à Pierrot Rajaonarivelo, actuel Ministre des Affaires étrangères (amnistié, réhabilité, ppposte minitériel régalien, ...). Par la même occasion vous apprendrez, par inadvertance, d’où viennent les avoirs de quelques Malagasy à l’étranger ...
    Cà ne peut pas venir ni des yaourts à M/car, ni des recettes des boîtes de nuit et panneaux publicitaires à M/car, ni des retraites d’un officier supérieur de l’Armée ... (Pour info . 1 € = 13500 Fmg). On ne place quelques milliers d’Euros hors de M/car ... Et c’est très maladroit de la part de n’importe quel responsable politique malagasy.
    Mais çà peut exister comme ... en France.

    Cherchons ailleurs ...

    Question foncière : la redistribution des parts et actions des sociétés minières à M/car (Fort Dauphin, Ambatovy, ...) échappe complètement à l’administration fiscale de M/car ... ’faut voir le Fisc dont dépend ces sociétés minières à M/car ... (Canada, France, Afrique du Sud, ...).
    Idem les rizières de Ravalomanana à Vohidiala (Ambatondrazaka), ...

    Une des raisons de cette "bousculade" à l’élection présidentielle à M/car.
    Y en a qui cherche par tout moyen à prolonger ...
    Y en a qui veulent revenir à tout prix, ...
    Y en a qui veulent découvrir et "s’enrichir très vite" comme les "anciens",
    ...

    Bizarre comme comportement et motivation vu que M/car est l’un des pays le plus pauvre du monde, difficile à gérer.
    A moins que tous ces candidats sont ou ... maso ou ... de bons patriotes.

    Dans la vie, ’faut s’attendre à tout !

    Leurs vraies motivations ???

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