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dimanche 24 juin 2018
Antananarivo | 13h05
 

Communiqué

SeFaFi

La CES hors la loi ?

mercredi 8 mai 2013

La publication par la Cour Électorale Spéciale de la liste de 41 candidats à la prochaine élection présidentielle a provoqué désarroi et consternation.
Au préalable, le SeFaFi rappelle que cette affaire ne devra en aucune façon perturber un calendrier électoral élaboré avec peine. Un nouveau report ouvrirait la voie à toutes les initiatives extra-démocratiques, au moment où le pays aspire à retrouver des dirigeants élus à même de faire face, grâce à leur légitimité, aux défis économiques et sociaux urgents. Les travaux préparatoires sont suffisamment avancés, au niveau de la liste électorale en particulier, pour que des élections crédibles puissent être tenues. Toute manœuvre visant à prolonger un pouvoir non-démocratique, sous quelque prétexte que ce soit, serait inacceptable.

Les citoyens sont unanimes pour déplorer la mascarade, marquée de nom- breuses irrégularités, de la validation de 41 candidatures à l’élection présidentielle ; celle du Président de la Transition, manifestement déposée après les délais prescrits, en est la plus significative. Cet effectif délirant témoigne de l’immaturité d’une classe politique totalement déconnectée des réalités, et du laxisme, sans doute voulu par les législateurs, de la loi sur les partis, de la loi organique portant Code électoral et de la loi organique relative à l’élection du premier Président de la Quatrième République. De plus, nombre de candidats se prétendent « indépendants », mais comment un homme seul, sans base nationale, pourrait-il assumer les responsabilités d’une Présidence de la République ?

La démocratie ne concerne pas seulement le comportement des citoyens ; elle se traduit surtout par le bon fonctionnement des institutions. Deux institutions sont garantes du bon fonctionnement des élections : la CENIT (Commission Électorale Nationale Indépendante de la Transition) et la CES (Cour Électorale Spéciale). Et voici que la CES s’est mise hors la loi dès sa première intervention, entre autres par l’acceptation d’une candidature déposée hors délai.

Il s’agit là d’un cas évident de forfaiture [1]. Le SeFaFi demande donc que soient changés dans les plus brefs délais tous les membres de la CES, à commencer par son Président. Il y va de l’honneur du pays et de la magistrature, laquelle est directement éclaboussée par le scandale que provoque cette affaire.

De plus, « tout fonctionnaire d’autorité, civile ou militaire, candidat à des élections, est relevé de ses fonctions à compter de la date de publication de la liste officielle des candidats. (...) Toute autorité politique doit démissionner de ses fonctions à compter de la date de publication de la liste officielle des candidats » (Code électoral, art. 7). Les candidats qui sont en infraction avec cette loi peuvent-ils prétendre à la magistrature suprême ?

Par ailleurs, « le Président de la Transition (...) et les membres du Gouvernement sont tenus de démissionner de leurs fonctions 60 jours avant la date du scrutin, s’ils décident de se porter candidat aux élections législatives et présidentielles » Feuille de route, art. 14). Enfin, la Constitution prévoit qu’« en cas de vacance de la Présidence, pour quelque cause que ce soit, les fonctions de Chef de l’État sont exercées collégialement par le Premier Ministre, le Président du Conseil Supérieur de la Transition et le Président du Congrès » (Art. 166).

Ces dispositions électorales présentent à l’évidence de nombreux risques politiques pour les mois à venir. Le meilleur moyen de les atténuer sera de confier les ministères vacants à des ministres intérimaires déjà membres du gouvernement en place, et de s’assurer que ces ministres intérimaires ne gèrent que les affaires courantes, en s’interdisant notamment toute nomination de complaisance. Pour le professeur de droit Francis Delpérée, les affaires courantes sont de trois types : les affaires banales, usuelles, permettant à l’État de fonctionner ; les affaires en cours, déjà bien entamées lorsque le gouvernement était de plein exercice et qui doivent être finalisées ; les affaires urgentes, qui doivent impérativement être traitées pour éviter de faire courir « à l’État et aux citoyens, à la vie économique et sociale du pays, de très graves dangers » [2]. Et pour conjurer définitivement ces risques, le plus sûr sera d’organiser les élections aux dates prévues, et de limiter ainsi la durée de la période intérimaire.

Les assises organisées par le FFKM, dont la liste des entités participantes (leur nombre serait passé de 181 à 210 d’une session à l’autre...) n’a pas été rendu publique - ce qui rend leur représentativité problématique -, demandent un nouveau départ et donc, dans leur logique, une nouvelle transition. Mais le vrai retour à la case départ consiste à rendre la parole aux citoyens, seuls habilités à décider de leur avenir par le choix de leurs représentant légitimes. Il n’appartient ni à des institutions sans légitimité populaire, encore moins aux militaires, d’en décider par le biais de nouvelles institutions auto-proclamées.

Telle est aussi la thèse défendue par la SADC, sur laquelle s’aligne la communauté internationale. Dans le communiqué publié ce jour par son bureau de liaison à Antananarivo, il est explicitement spécifié que «  le président de l’organe de la SADC appelle toutes les parties de respecter le Calendrier électoral tel qu’établi par la Commission Électorale Nationale Indépendante (CENI-T) et entériné par les Nations Unies afin d’assurer l’organisation d’élections paisibles, libres et justes ».

Dans le flot des 41 candidats aux élections présidentielles, figurent les représentants des quatre mouvances, les signataires de la Feuille de route et la plupart des autres tendances. L’esprit de la démocratie exige à présent que les citoyens puissent faire leur choix en toute liberté. Que la classe politique cesse donc de s’interposer et d’imposer ses volontés aux citoyens. A cette fin, la seule issue viable est de tenir les élections en suivant le calendrier de la CENIT. Parallèlement, le FFKM est invité à poursuivre son objectif de réconciliation nationale.

Antananarivo, 5 mai 2013

SEHATRA FANARAHA-MASO NY FIAINAM-PIRENENA
SeFaFi
Observatoire de la Vie Publique
Lot III R 45 tar Tsarafaritra, Tsimbazaza, Antananarivo 101
Tél. 032 59 761 62 Email : sefafi gmail.com Site Web : www.sefafi.mg

Notes

[1Voici les termes du serment prononcé par les membres de la CES : « Mianaiana aho fa hanatanteraka antsakany sy andavany ary amim-pahamendrehana ny andraikitra atolo- tra ahy ao amin’ny Fitsarana Manokana momba ny Fifidianana, tsy hiandany na amin’iza na amin’iza fa handray fanapahan-kevitra ankalalahana ka ny fanajana ny Lalam- Panorenana sy ny lalàna manan-kery ary ireo foto-kevi-lehibe raiketiny no hany hibaiko ahy amin’izany. Mianiana koa aho fa hitandro mandrakariva ary tsy hamboraka na ovia- na na oviana ny tsiambaratelon’ny diniky ny Fitsarana ».

[2Francis Delpérée (cdH), « le Roi est dans son rôle », T.N, Rtbf.be, 27 octobre 2010.

22 commentaires

Vos commentaires

  • 8 mai 2013 à 08:45 | Liberty (#3679)

    Tout va bien à Madagascar. Ile paradisiaque. Pays merveilleux...

    • 8 mai 2013 à 09:16 | hrrys (#5836) répond à Liberty

      La CES n’est plus crédible depuis qu’elle a rajouté le nom de ANR sur une liste définitive et est préétablie c’est de la falsification pure et simple .Une telle agissement est passible d’une peine d’emprisonnement .Personne ne pourra plus croire le bien fondé de son argument juridique même si elle étale une sorte d’explication à caractère politique par un prétexte d’apaisement ou de reconciliation .Ratsiraka a raison de dire hier que la HCC et la CES feront double emploi et j’ai dis hier également que ce scénario nous conduit à la Cote d’Ivoire bis .

    • 8 mai 2013 à 09:22 | betoko (#413) répond à hrrys

      Passible d’une peine d’emprisonnement vous dites ? faut pas rêver , qui oserait mettre en prison le président de la CES .Une personne qu’on doit mettre en prison tout de suite c’est Didier Ratsiraka et personne n’ose le faire

    • 8 mai 2013 à 09:25 | marco (#6803) répond à Liberty

      Avant de démissionner, la CES doit corriger son erreur et annuler la candidature hors délai de ANR.
      Celui-ci justifie sa candidature, par l’acceptation par le CES, de la candidature de Lalao R. et Didier R. , mais ces cas sont totalement différent, car ces deux derniers ont vus leur droit bafoué.Les notam émis a leur encontre sont injustifiés et illégaux. Ils ont voulu rentrer, mais on les en a empêcher, sans aucune raison valable. Ils n’ont formulé aucune promesse de non candidature.Lalao et Marc RAVALOMANANA sont deux personnes totalement différentes.
      Il est vrai que l’aspiration du peuple est le passage aux urnes ; la démission de la CES et de tous les candidats dès maintenant est donc primordial ; pas besoin d’attendre la date butoir. La Direction collegiale se chargera de sa nouvelle équipe.

    • 8 mai 2013 à 09:34 | betoko (#413) répond à marco

      Déja personne ne les a obligé à s’exiler ,ils ont choisi l’exile
      2- Lalao Ravalomanana a renié son engagement , sa signature, ne pas faire de la politique, mais juste rendre visite à sa mère malade , et au fait comment va t elle Bébé Razay ?
      3- Didier Ratsiraka a été condamné par contumace et personne n’a osé l’arrêter POURQUOI ?

    • 8 mai 2013 à 09:37 | hrrys (#5836) répond à betoko

      Oui vous avez raison Betoko qui ose mettre en prison Mr Rajaonarivony JM ?
      Quant à Ratsiraka , est- il vraiment condamné ou non ? si OUI la CES a commis encore une fois une erreur d’interprétation de la loi .

    • 8 mai 2013 à 10:31 | marco (#6803) répond à betoko

      Bebe RAZAY va bien merci.
      Quand à RATSIRAKA, demandez à votre RAJOEL, pourquoi il ne l’a pas arrêté à sa descente d’avion.
      Mais avouez quand même, que RA8, ou qu’il soit, qu’il parle ou qu’il se tait, sera toujours le cauchemar de RAJOEL.
      Qu’est ce qui peut justifier un reniement de la parole donnée aux yeux de tous les malgaches et du monde entier, c’est tout seulement la panique.
      Quand on est paniqué, on perd pied, et on fait n’importe quoi.
      Et si NENY l’emportait au premier tour ? Gare à l’infarctus.

    • 9 mai 2013 à 11:59 | Falyra66 (#7104) répond à hrrys

      Pourquoi on parle pas l’acceptation de la CES de la candidature de Lalao Ravalomanana et celle de Didier Ratsiraka ? Rajoelina vous fait peur ?

    • 9 mai 2013 à 12:04 | Falyra66 (#7104) répond à marco

      Aza matahotra e ! Hita mintsy fa matahotra an’i Andry. Rehefa arahana ny lalàna dia arahana arabakiteny fa tsy ahitana hoe koa zao a zao, aleo hifaninana de ze maresy de ok e !

  • 8 mai 2013 à 09:11 | masiaka (#7299)

    Dans un Etat de droit lorsqu’un individu a commis un crime et qu’il est reconnu hors la loi, la justice s’applique pour le sanctionner et réparer le préjudice…

    La SEFAFI se veut être une entité d’interpellation sur la vie politique et citoyenne malagasy. Et ses réflexions alimentent le jeu social et le débat démocratique. Elle est supposée être un défenseur de l’Etat de droit…

    Pourquoi donc cette prise de position d’équilibriste sur les décisions de la CES ? Pourquoi ne pas réclamer la révocation de la CES ET l’annulation de la Décision n°01-CES/D du 3 mai 2013 ? Un hors la loi doit être condamné et réparé sa faute ! A moins que Madagascar soit un cirque où chaque entrée en scène n’est finalement que la prestation d’un clown en mal de reconnaissance. Le rire devient rictus quand la blague est cynique….

    Quelques Réformes inéluctables pour garantir une élection transparente :
    -  Remplacement de la CES en vertu d’une décision inique dénuée d’objectivité juridique.
    -  Annulation de la Décision n°01-CES/D du 3 mai 2013.
    -  Constitution d’un gouvernement neutre au regard du processus électoral
    -  Transparence des élections à travers la mise en place d’un organe de contrôle/suivi de la CENIT et changement du système d’information de la CENIT.
    -  Sensibilisation et Formation, immédiat, des électeurs sur le bulletin unique, le droit de vote inaliénable, la liberté de conscience et l’engagement citoyen

    • 8 mai 2013 à 09:27 | betoko (#413) répond à masiaka

      Il y a de cela quelques jours, je disais ici qui peut savoir si les membres de la CES ne sont pas corrompus ? Vous pouvez changer 10 fois par mois tous les membres de la CES ou de la HHC , cela ne sert à rien , car nous sommes tous pourris par l’argent , Il n’y a qu’ à voir la liste des candidats à l’élection présidentiel , pour vous dire que Madagascar est foutu à jamais

    • 8 mai 2013 à 09:40 | jansi (#6474) répond à betoko

      D’où necessité de la refondation dans tous les domaines. Et ce n’est pas le gouvrnement de Beriziky et la HAT qui vont le faire. Encore moins le gouvernement de l’éventuel futur mal élu avec fraudes.

    • 8 mai 2013 à 09:41 | hrrys (#5836) répond à betoko

      Vous Etes trop pessimiste Betoko je crois qu’ il y ait encore une espoir pour M/ar .Tout d’abord il faut changer ce qu’ il faut changer

  • 8 mai 2013 à 09:41 | iarivo (#5822)

    Comme je l’ai déjà écrit hier soir dans un autre sujet, il sera difficile aux candidats ministres et autres chargés des affaires de l’Etat, y compris le Président de la Transition, de démissionner de leur fonction respective afin de respecter la règlementation sur le processus électoral.

    Se position face au vide est une une situation toujours difficile à gérer et à maitriser, en tout cas très stressante.

    Pour aller jusqu’aux élections qui devront démarrer le 24 juillet prochain, il serait donc préférable de trouver au préalable un consensus.

    Outre le renouvellement complet des membres du CES, la liste des candidats validés doit être réétudié dans son intégralité et les candidats qui ne répondraient pas aux dispositions de la loi écarté.

    Pour calmer les esprits et les passions de certains autant que les critiques acerbes d’autres, Andry Nirina RAJOELINA pourrait laisser sa place à une autre personnalité de la même plateforme que lui, avec l’aval des principaux intervenants dans cette résolution de la crise (CI, SADC, FFKM, ...)

    Une confrontation frontale ne servirait qu’à aboutir dans le néant où personne ne trouvera son compte, à part les profiteurs.

  • 8 mai 2013 à 09:49 | harmelle (#5862)

    Il faut refuser la candidature de Radjoelina : d’abord parce qu’elle est illégale , deuxièmement par ce qu’ il s’est parjuré et comment peut on, laisser un, menteur se présenter a la magistrature suprême ?
    Madagascar est tranon-dainguas ?
    Commment allons nous élever nos enfants leur donnez des leçons d’honneur ?

    • 8 mai 2013 à 10:25 | betoko (#413) répond à harmelle

      et que pensez vous de la candidature de Lalao Ravalomanana et de Didier Ratsiraka , la loi ne doit pas être interprété comme bon vous semble , Lalao Ravalomanana aussi n’a pas respecté ni sa parole ni son engagement encore moins sa signature . Il y a une solution pourtant , puisque tout est possible à Madagascar , que La CES ne valide pas la candidature des 3 en commission spéciale et n’applique que le droit rien que le droit sans aucune interprétation possible

    • 9 mai 2013 à 12:12 | Falyra66 (#7104) répond à harmelle

      Rehefa alana ny candidature Andry dia alana koa ny an’i Lalao sy Didier fa samy tsy aradalàna. Sa ve Andry no atahorana ? Aleo hisafidy ny olona de zay maresy eo de ok e/ Raha misy mpadainga ve misy mihoatra an-dRa8 mianakavy, sady manamaina koa ny zanany=Tojo. Mijereva mahitsy fa vilamaso e !

  • 8 mai 2013 à 10:15 | plus qu’hier et moins que demain (#6149)

    Bonjour et Bonne journée à tous.

    Il est temps de cesser de tirer sur l’ambulance (la CES) et de passer aux choses sérieuses. C’est à nous tous de prouver par notre vote/propagande que tels candidats ne méritaient pas de gagner la présidentielle car à force de chercher la petite bête par ci par là on finirait par perdre de vue l’essentiel, faire gagner le meilleur candidat pour le développement du pays : Soyons tous des hommes avertis qui valent deux dans notre vigilance pour protéger nos choix.
    La CES nous a eu la première fois il n’y a rien à dire, faisons tous pour qu’elle ne soit plus en mesure de nous avoir pour la deuxième fois car ce sera notre faute à tous.
    Personnellement je préfère voir la CES mis en cause pour la validation de candidature que pour autres choses car le futur appartient à ceux qui savent transformer leurs échecs en victoires : la victoire à l’aller pour la CES et la victoire au retour pour la volonté populaire.

    • 8 mai 2013 à 10:41 | marco (#6803) répond à plus qu'hier et moins que demain

      Il est difficile de faire confiance encore à la CES. Elle a encore une énorme responsabilité à assumer, et dès le départ, elle démontre sa partialité envers RAJOEL. Il faut recomposer totalement la CES. Ce ne doit pas être aussi difficile que ça.Les magistrats n’ont qu à élire les nouveaux membres.

    • 8 mai 2013 à 10:59 | plus qu’hier et moins que demain (#6149) répond à marco

      Bonjour,

      On ne guérit pas d’une crise de confiance en changeant de tête quant on connait les critiques formulées à longueur de journée sur ce corps.
      Ne nous cassons pas la tête sur des choses dont on a aucun moyen d’être entendu et passons aux choses dont nous pouvons changer (élection présidentielle).

    • 9 mai 2013 à 12:27 | Falyra66 (#7104) répond à plus qu'hier et moins que demain

      S’il y a eu corruption à la CES ce sont les 3 qui l’ont fait, pas seulement Andry, donc la peur d’une tricherie ne tient pas, ce n’est qu’une manœuvre dilatoire pour empêcher une candidature, Je vois que la CES est tellement sage d’accepter les 3 candidats. Qu’est-ce-qui s’est passé si on a refusé la candidature de Lalao et Didier ? Sa le fanakorontanana mintsy no tadiavin’ny sasany ? Dia zao nilamina dia mamorona motif ?

  • 12 mai 2013 à 23:21 | Zafimaro (#3479)

    Ary ity SeFaFi = SEcret Francais Anti Firaisampirenena Malagasy ity anie re olona tsy mba mitsikera nuy fran.tay mihintsy e. Avy aiza ny vola mampandeha karaman’ ireo mpisoleleka vo.dy mbaza ireo ?

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