Facebook Twitter Google+ Les dernières actualités
vendredi 9 décembre 2016
Antananarivo | 16h29
 

Foncier

Réforme du secteur foncier

Seul le 1/3 des communes touchées par le BIF

vendredi 21 octobre | Bill

La Solidarité des Intervenants dans le Foncier (SIF) a achevé son atelier de réflexion et de consultation des organisations de la société civile ce 20 octobre. La prochaine étape sera les instances dirigeantes –les ministères, les régions et districts et les services domaniaux pour discuter des problèmes du foncier, sans oublier la Justice où 85% des affaires traitées ou qui lui sont soumises relèvent des questions foncières selon la SIF. L’objectif est d’arriver à mettre en place un plan stratégique pour les 10 ans à venir dans le cadre de la réforme de la politique foncière.

Des lois ont été élaborées en 2005 et la lettre de politique foncière adoptée en 2015 mais leur mise en œuvre et les résultats ne sont pas encore satisfaisants. Seul le tiers des communes rurales de Madagascar dispose de Bureau de la propriété foncière (Birao Ifotony ny Fananan-tany ou BIF) pouvant délivrer des certificats fonciers. Les travaux de sensibilisation sur terrain et les plaintes recensés sont innombrables, de l’ordre de mille (1000) sur une région et au moins 120 cas de litiges fonciers au niveau d’une commune. C’est dire l’énormité des tâches mais surtout que le problème foncier est un problème majeur. Il présente ces dernières années des caractères qui risquent de provoquer des troubles, à l’exemple de ceux de Mananjary et de Soamahamanina.

Pour des textes en Malagasy et pour les Malagasy

Paul Gabriel Razafimahatratra qui préside la SIF énumère quatre (4) grands problèmes relatifs à la propriété foncière auxquels les citoyens sont confrontés. Il y a en premier les brouilles entre héritiers, et l’occupation des terres appartenant aux colons qui disposent des titres mais qui depuis des années ont abandonné les lieux et dont les héritiers réclament au détriment des exploitants actuels. Ce cas est très fréquent dans toute la partie orientale de Madagascar. Plus récent est l’abus de position dominante sinon de pouvoir tout court de ceux qui détiennent une certaine autorité et qui, avec la complicité de tout un réseau depuis les services domaniaux jusqu’à l’Exécutif ou à d’autres institutions, s’accaparent de superficies de 200 ou 300ha sur le dos des paysans sans défense. Enfin et non des moindres, la corruption dans l’administration des Domaines et Topographie.

Quoi qu’il en soit, la question de propriété foncière est un problème transversal et touche jusqu’aux lois et code minier. En tout cas, d’après les entités réunies à l’occasion dont le syndicat SIAM qui défend les droits des victimes des spoliations foncières et le Comité national de défense des droits à la terre, des lois existent mais d’autres méritent des précisions ou doivent être revu car elles sont obsolètes. De plus ces lois sont en langue française et ne sont pas connues de tous. Il est plus judicieux qu’elles soient rédigées en Malagasy, conçues et pensées pour les Malagasy contrairement à ce qu’elles sont aujourd’hui.

24 commentaires

Vos commentaires

  • 21 octobre à 09:36 | Babah (#9347)

    « Des lois ont été élaborées en 2005 », beaucoup de réformes, des projets de société, des visions, des programmes, bref résumés dans le MAP en ces temps-là ... C’est pour les saboter que les concepteurs du tolona orange ont fait leur putsch. Nandresy ny tolona. De quoi se plaindrait-on encore ?

    Quant à la manière de faire du business domanial, prière de suivre les traces du petit agent des domaines Raholdina devenu gros politicien-donateur-sponsor-des-mjinika et multi-milliardaire en l’espace de 7 ans !

    • 21 octobre à 10:27 | betoko (#413) répond à Babah

      Avez vous la preuve selon la quelle , Naivo Raholdina est multi-milliardaire , exemple ses biens et son compte en banque ?
      J’avais déjà eu affaire à lui quand des paysans voulaient spolier nos bien titrés à Mantasoa et c’était lui qui s’est porté modérateur suite à la demande de ces paysans

    • 21 octobre à 10:42 | ratiarivelo (#131) répond à Babah

      Salama hianao ra-Babah !!! Omeo an’i Betoko*****(azafady Bekoto) ny porofo MARINA momba an’i Raholdina voalazanaof fa ileio no tena mirehare be eto @ny tanàna no sady manao ra-matahora e***** ary ny tena mampme : dia izy ho no mpiahy ny valalabemandry no sady ALIK***kelin’ i DOMELINA***

    • 21 octobre à 10:46 | ratiarivelo (#131) répond à Babah

      Tsy mahagaga ra-Babah o !! ny chauffeur-livreur aza : mahavita CHATEAU****** !! mahereza nama a ??

    • 21 octobre à 12:15 | vatomena (#7547) répond à Babah

      60 ans apres la décolonisation,nombre de terriens ne peuvent justifier par des actes la propriété dont ils se réclament.d’où conflits et conflits d’intérêts.
      Les colons ont également eu à palabrer pour des terres,des propriétés non authentifiées.La nouveauté ,c’est la prolifération des faux titres de propriétaires. ceci n’est pas un progrés

  • 21 octobre à 10:55 | Belakana (#7721)

    Betoko, j’attends toujours une réponse de votre part suite à mon post d’hier :

    "# 20 octobre à 21:31 | Belakana (#7721) répond à betoko ^
    Betoko,

    Concernant Guista le livreur, lasa aiza hono ? Il se terre à Madagascar mais où ? Il avait fait des déclarations fracassantes après son intervention à Soamahamanina du style : « je n’ai pas peur d’aller en prison car j’aime ma patrie ! » Betoko, qu’est-ce qu’il attend pour se livrer aux autorités ?
    Betoko, vous qui êtes au courant de tout, pouvez-vous nous expliquer, sans noyer le poisson, comment votre ami Guista a pu acquérir ce château. Avec quel financement et par quel miracle ? En voilà une bonne question, Betoko, qui mérite une réponse claire et nette de votre part.
    Il y avait aussi un ministre (collègue de Guista) dans le premier gouvernement de Rajoelina dont le nom est Benja Razafimahaleo. Ce dernier était ministre des Finances (tiens, tiens comme le prézida actuel...) éphémère car il a été démissionné pour la cause suivante : dès sa prise de fonction, son objectif était de se remplir les poches dixit l’ex-CSR Savony Vava.
    Là ou je veux en venir, c’est que toutes ces personnes de la transition et celles qui sont aujourd’hui au pouvoir n’ont qu’un seul objectif : s’enrichir le plus vite possible sur le dos des bailleurs de fonds et appauvrir la population."

    • 21 octobre à 11:39 | betoko (#413) répond à Belakana

      A vous de diligenter des enquêtes concernant tous les biens de ceux qui étaient dans le régime de transition , pour savoir s’il y avait eu des biens mal acquis . Ce que je souhaite si Edgar Razafindrava arrive au pouvoir . Mais une chose , n’oubliez pas que Augustin Andriamananoro travaille en France depuis des années . Il aurait pu aussi demander un prêt à la banque en France , et combien était son salaire comme ministre pendant la transition ?
      Je ne suis ni membre de sa famille encore moins son avocat , possible qu’il a changé d’avis suivant les conseils de ses amis et de sa famille , J’ai ma petite idée le concernant , sachant qu’il possède un passe port français , il se pourrait qu’il n’est plus à Madagascar , Il est très facile de quitter Madagascar sans passer par l’aéroport d’Ivato , de Nosy Be ou de Tamatave ,Mayotte une île française n’est pas loin
      Une question , qu’est ce qu’il a fait de répréhensible en allant manifester à Soamahamanina dont il est originaire avec ces paysans . Selon mes sources leur tombe familiale s’y trouve , donc c’est légitime s’il était présent
      Selon des journaux proches du pouvoir , Augustin Andriamananoro aurait distribué de l’argent à ces paysans , sans donner des preuves
      En ce moment on peut accuser n’importe qui avec des dossiers bidons .Selon une dame qui avait déclaré dans toutes les télés privées et qui habite à Soamahamanina ,une personne proche du pouvoir lui avait demandé de leur livrer Augustin Andramananoro si ces villageois voulaient qu’on libère leurs 5 amis .A défaut de Augustin , est ce que la justice va mettre en prison , un membre de sa famille ?
      Cela me rappelle l’époque stalinienne ou le régime de la Corée Du Nord actuellement

    • 21 octobre à 12:02 | Belakana (#7721) répond à Belakana

      Betoko est prolixe sur les biens des karanas et la compagnie Fraise, mais lorsqu’il s’agit de Guista, Betoko botte en touche.

      « Je n’ai pas peur d’aller en prison car j’aime ma patrie ! » qu’il disait le Guista.

      Betoko, mettez un trano falafa délabré à côté du chateau de Guista, si cela ne vous choque pas, eh bien je dirais tout simplement que vous avez un grave problème de conscience. Vous n’allez pas me dire non plus que le salaire d’un livreur permet d’être propriétaire d’une telle bâtisse.
      Autre chose, Guista n’est que l’homme de paille de Domelina car Madagate est financé par Rabitro.

    • 21 octobre à 12:20 | Isandra (#7070) répond à Belakana

      Betoko,

      Ils ont oublié qu’il avait aussi sa société,...et Madagate avant d’être ministre et puis PDG de l’OMERT,...

      En plus, les ZD ne savent pas distinguer un château et une maison,...

  • 21 octobre à 10:55 | ratiarivelo (#131)

    Sahala @ny MAFFIA rehetra eto ambony ny tany ex : i AL-CAPONE dia tsy maintsy misy foana ny couventures isan-karazany****socialy e ! ets*******mba ilazana fa olona tsara ets*****ets******

  • 21 octobre à 11:01 | Isandra (#7070)

    Les jaloux restent jaloux,...les ZD pensent que seul leur Dada qui a droit d’être riche,...

    Augustin A avait déjà sa société qui fonctionnait bien, avant d’être ministre,...c’est pourquoi, il a pu créer Madagate,...

    • 21 octobre à 11:23 | ratiarivelo (#131) répond à Isandra

      Aza mampme ry ISANDRA a **********ZD ? io foana no vetesina lavareny rehefa lany LAINGA !!! maman-kafaha tsara aloha vao manoratra sy mirediredy ****rehefa mandrora miantsilany***** dia tonkony ho tonga saina ok**** Samy ho velon’aina hoy ilay ra-namana IRAY **** sans rancune Rtoa Isandra o !

    • 21 octobre à 11:32 | atavisme premium (#9437) répond à Isandra

      Votre clanisme imbécile est une des premieres causes du sous développement et donc de la pauvreté .

    • 21 octobre à 15:39 | Behantra (#9165) répond à Isandra

      Société inona zany lazain’i Isandra zany ?

      Betsaka anie ny mahalala any io Gista io , ry zareo malagasy ao Cachan , saofera-livrera , anisan’izany

      Ary anakidimy tamin’ireo no nanangana société de transport , i Gista dia tsy anisany

      Ka société inona ??

    • 21 octobre à 15:45 | Isandra (#7070) répond à Isandra

      Satria mila fantatr’i Belakana daholo izay ataony, société informatique(OBS,...),...ny anatra anie izy iny fa tsy hoatran’ny sasany hoe, handeha hianatra ny dia, zavatra hafa no atao,...

    • 21 octobre à 15:51 | Isandra (#7070) répond à Isandra

      Azafady Behantra,...

  • 21 octobre à 12:03 | TSIKOZA (#7624)

    Certains inspecteurs des domaines se prévaut comme un Chef d’Etat, et détenteur de tout le pouvoir.
    A Tamatave, une Inspecteur de Domaine qui était à l’origine de toute sorte de magouille au niveau des services domaniaux depuis les années 2008 au 2011, est miraculeusement de retour et continue sa belle fête au détriment de ses clients.
    Elle a instauré un réseau constituant bon nombre de responsables étatiques, des opérateurs économiques, des magistrats, des notables ainsi que des membres de forces de l’ordre pour désemparer les terre ancestrales des autochtones de Tamatave.
    Il est certains qu’elle a payé des « écolages » auprès du ministère de tutelle pour pouvoir reconquérir à nouveau la capitale économique en vue de se venger de ses rivales et de combler encore plus ses comptes en banque.
    Depuis son retour de Vatomandry, Cette Dame manifeste des mauvaises foi et n’hésite pas à adresser des gros mots aux usagers de services et ce, avec beaucoup d’arrogance.
    Bon nombre des clients qui avaient de problème avec elle ne veulent plus se rendre au service des domaines de peur que leurs dossiers soient bloqués ou classés avant de disparaitre dans la nature.
    Je tire la sonnette d’alarme à l’endroit du ministère concerné, de procéder à la réorganisation des personnels au niveau de services domaniaux de Tamatave de manière à ce que tout usager de service doit avoir le même traitement sans exception. Madagascar est vaste, et Tamatave n’est pas le seul endroit où un fonctionnaire devait faire le vas et viens ! Que l’administration soit neutre !

  • 21 octobre à 13:18 | Vohitra (#7654)

    Bonjour à tous,

    Quelques constats et observations peuvent être formulés dans le domaine foncier à Madagasikara :

    • Dans tous litiges fonciers, il y a toujours des agents du service foncier impliqués
    • Le certificat foncier n’a pas la même valeur que le titre foncier : il faudra encore payer des sommes d’argent conséquentes pour transformer le certificat en titre définitif
    • Les deux buts primaires dans la création du certificat foncier sont : la rentrée des impôts fonciers dans la caisse communale et de l’Etat, la possibilité d’utilisation du certificat foncier comme garantie d’emprunt auprès des institutions financières
    • Les Communes déjà bénéficiaires de l’implantation des BIF n’ont pas les moyens d’assurer le fonctionnement de ces structures (énergie, salaire, fourniture de bureau, gardiennage…)
    • La mise à jour des matrices de base des cartes à l’usage des BIF pose des problèmes (financement, disponibilité de techniciens…)
    • Des personnes influentes corrompent les élus et le personnel du BIF dans le but essentiel de faire l’acquisition d’une vaste étendue de terrain en milieu rural à travers les facilités de procédure offertes par l’implantation des BIF
    • Déjà les Communes rurales n’arrivent pas à faire face aux charges liées à leurs fonctionnements, comment pourraient-elles assurer ceux du BIF implanté à leur niveau ? aussi, c’est une porte ouverte à toutes les formes de corruption possibles dans le but d’accaparer des terrains en milieu rural

    Seule l’autonomie réelle des Régions dans le cadre d’une République Fédérale pourra assurer le fonctionnement optimal de ces BIF, chaque Région autonome aura ainsi les possibilités de collecter à leur niveau les impôts et taxes et ristournes directement, facilitant ainsi le transfert des ressources vers les Communes. Il n’y aura jamais à Madagasikara une véritable décentralisation financière et une déconcentration efficace des ressources humaines que dans le cadre d’une autonomie effective des Régions, et la gestion des affaires foncières sera du domaine des Régions.

    Bref, l’Etat de type unitaire existant chez nous depuis notre indépendance ne fait que favoriser l’apparition des litiges fonciers du fait de la prééminence de la prise de décision au niveau central.

    • 21 octobre à 14:26 | tsapiky (#7047) répond à Vohitra

      Bonjour Vohitra,

      Le problème est peut-être moins le nombre de communes (rurales) disposant aujourd’hui d’un BIF – un tiers à peine des 1600+ communes que compte le pays- que la stratégie de pérennisation des dispositifs de gestion foncière décentralisée mis en place en 2009 (année du retrait prématuré du principal bailleur de fond du projet foncier).

      Le foncier étant par essence une thématique transversale, il est étonnant de constater aujourd’hui que cette transversalité manque toujours de visibilité. A ma connaissance, des agents BIF/CRIF de la région DIANA (districts Ambanja et Ambilobe) ont été « recyclés » cette année en agents DIFT (Drafitra Ifotony Fanajariana ny Tany), acteurs directs de l’élaboration de Schéma d’Aménagement Communal (SAC). Si cette tendance se poursuit en 2017, ces agents BIF/CRIF deviendront rapidement des agents communaux polyvalents et auront à gérer des dossiers multisectoriels (foncier décentralisé, mines, eau potable & assainissement, aménageabilité des versants, couverture d’occupation du sol, agriculture, pêche, forêts, tourisme, environnement etc.).

      En somme une manière moins hard que « la République fédérale » pour pérenniser et accroître le nombre de BIF, en diversifiant les bailleurs de fond.

  • 21 octobre à 16:07 | Jacques (#434)

    Réponse (entre autres) de Monsieur Rabetokotany d’Ambatomanga plus connu ici sous le sobriquet betoko, au Sieur Belakana, je cite :

    « Mais une chose , n’oubliez pas que Augustin Andriamananoro travaille en France depuis des années . Il aurait pu aussi demander un prêt à la banque en France , et combien était son salaire comme ministre pendant la transition ? »

    Monsieur Rabetokotany alias betoko, spécialiste des faits divers de la place et fervent utilisateur de la préposition « selon », ne supporte pas les critiques et reproches faits à l’encontre des membres de la Transition ou encore de ses flagorneurs. Si l’on évoque par exemple les méfaits du bac-3 (trafic d’or vers Dubaï, bois de rose etc...), Monsieur Rabetokotany alias betoko vous demande des preuves et d’aller porter plainte ; par contre il se réserve bien l’outrecuidance d’accuser les karanas et Fraise et Cie et ainsi que Ravalomanana mais sans en oser un quelconque dépôt de plainte. Pour le Guista ex-ministre du bac-3, le père Rabetokotany alias betoko va même jusqu’à lui trouver l’hypothèse d’un prêt bancaire en France pour ce château « érigé » sous la Transition.

    Selon la radio antsiva, selon Lalatiana de Free fm, selon une dame qui a dit ceci ou selon ....Bref des selon qui ont converti Monsieur Rabetokotany d’Ambatomanga alias betoko en vrai paparazzi.

    • 21 octobre à 17:11 | RAMBO (#7290) répond à Jacques

      Frère Jacques... Dormez-vous !
      Je n’ai jamais lu un post de votre part qui analyse la situation à Madagascar.. ;Votre spécialité c’est juste focaliser vos interventions sur les manières des intervenants...Des âneries et fautes de français plein de ZD en commettent énormément ici mais ils sont vos « frères de jihad » et vous fermez les yeux...Rentrez un peu dans les débats de fond au lieu de passez votre temps à donnez des surnoms à ceux que vous n’aimez pas...arrêtez avec vos « alias » qui n’ont ni tête ni queue...d’autant plus qu’ils ne sont pas de vous mais de votre nouveau maître l’autoproclamé saint de Mt.com...Si vous avez du réel talent dans le débat St Jacques ( à l’image de votre autoproclamé saint de maître) montrez-nous et soyez original au lieu d’utiliser les inventions du planteur de riz pro de la banlieue parisienne . Si vous n’aimez pas Dada Jao et ses soutiens à ce point vous ne devez même pas utiliser la couleur de nos cravates (bleue) au Président et à moi même...Vous êtes le seul à écrire en couleur Jaune bleue ou rouge ici..Dans que but ? C’est pour vous montrez à part ?...Montrez vous singulier plutôt en donnant un peu plus vos avis que d’écrire en couleur comme en maternelle.

      Quand j’ai copié/collé sur Wikipédia sur le COMESA ...ce n’était pas du tout dans le but de montrez que le texte était de moi...A l’ère de l’informatique il y a des informations qui n’ont même pas besoin d’être retenues par coeur...l’internet sert à être consulter à tout moment...cela vous laisse le cerveau à d’autres tâches plus complexes que de retenir tout çà...Ce n’est pas du tout une honte ou une manque d’intelligence de consulter internet et de copier /coller à notre époque..au contraire c’est un instrument facile à manipuler pour les hommes modernes...seul les campagnards planteurs de riz qui prétendent à notre époque de tout savoir sans l’aide de l’internet...Qui est le plus faux d’après vous ? Celui qui consulte avant d’écrire pour être précis ou celui qui prétend tout savoir de tête et écrit n’importe quoi ?

      En vérité je vous le dis..quand vous intervenez de temps en temps ici, c’est souvent sur mes posts. C’est un honneur pour moi mais j’aimerais savoir un peu plus sur votre analyse en politique, en économie, sur les religions et tous les problèmes de sociétés sinon « dormez-vous jusqu’à ce que les matines soient sonnées ! »

    • 21 octobre à 19:01 | Titoy (#9616) répond à Jacques

      Bonjour Jacques,
      Si on nous demande d’avoir un pseudo, c’est que chacun est libre de mettre son vrai nom ou pas. Le fait que vous dévoiliez le nom de cette personne me gène, surtout quand vous, vous n’avez pas « les couilles » d’utiliser votre nom. Je constate qu’il n’y a pas de modérateur sur ce site.

    • 21 octobre à 19:44 | Saint-Jo (#8511) répond à Jacques

      Couillon , il est RAMBO !
      Couillon , il restera !
      Les surnoms donnés à RAMBO ,
      le faux andriana merina ,
      le faux ancien étudiant à Aix-en-Provence ,
      le faux compatriote de village de la pauvrette dernière reine merina,
      mais vrai admirateur de John Rambo , le musclé mais écervelé personnage de cinéma ,
      sont tous des qualif’ tirés des info données sur ce site par RAMBO lui-même sur lui-même !
      Ces surnoms ne sont même pas des calembours . Ce sont les mots exacts utilisés par RAMBO .
      A cause du service censure de ce forum , je ne peux même plus utiliser comme surnom , à lui attribuer à juste titre , la plus spectaculaire des énormités écrites par ce gugusse ( la formule inexacte que le vaniteux RAMBO , se prenant pour plus grand génie qu’Albert Einstein lui-même , a vainement tenté de faire admettre aux visiteurs de ce forum )

      Titoy !
      Quant à betoko , il faut reconnaître que ce forumiste a donné lui-même des détails sur sa vie perso , sans qu’on le lui demande .
      Mais betoko a tendance à oublier ce qu’il a écrit il y a quelques minutes , donc il y a un manque criant d’homogénéité et de cohérence dans ses écrits . Par exemple , betoko peut vous dire qu’il est un foza du DJ-ex-la-terreur , et quelques minutes après il vous affirme avec aplomb qu’il n’est absolument pas un foza .
      Mais il ne faut surtout pas le lui faire remarquer , sinon il monte tout de suite sur ses grands chevaux et se retourne contre vous !

      Quant à moi , saint-jo , je le répète encore une fois :
      je suis un merina de partout et de nulle part
      je sais juste lire et écrire
      mais je ne peux pas prouver tout çà
      et enfin je ne peux même pas prouver que je ne suis pas un robot
      ( mes posts ne sont-ils que des slams ? allez savoir ! )

  • 21 octobre à 17:47 | punchline (#9673)

    - 1/3 touché par le BIF, donc 2/3 pas touché, Madagascar de rajaonarimampianina est un pays où le 2/3 du pays ne connait pas l’État de droit

    - au temps de ratsiraka où l’affairisme est de règle, ce genre de choses n’existait pas, à cet époque on s’approprie par la corruption le terrain sans propriétaire.

    - avec RAVALO, l’ignare devenu riche, l’argent peut faire tout, on s’approprie même la présidence, le terrain titrés, le honoris causa , le tenue militaire, la présidence de FJKM, tout avec l’argent

    sur ce problème, la solution est simple :

    A) les terres titrés avant la venue de RAVALOMANANA, doit appartenir à son acquéreur attitré d’avant 2002
    celles après ravalo traitement cas par cas.

    avec ratsiraka, l’argent influence beaucoup la gouvernance, il y avait des lignes rouges

    avec ravalo l’argent gouverne,la ligne rouge c’est le dollars, c’est le fameux tsapao ny herinao vao mamaly ahy

Publicité

Vols, Hôtels, Séjours

Les meilleurs prix


Publicité

Newsletter

Les actus du jour directement dans votre boîte email

Suivez-nous

Madagascar-Tribune sur FACEBOOK  Madagascar-Tribune sur TWITTER  Madagascar-Tribune sur GOOGLE +  Madagascar-Tribune RSS 
 
 

Visiteurs connectés : 345